Cote F/1dII/M/9

Période 1820 - 1820

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10804/B

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/30/668

Période 1849 - 1849

Fonds Justice. Fonds divers de la Division civile. Absents militaires (1816-1894)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1973 - 1973

Fonds Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)

Lieu de conservation Archives nationales