Cote F/7/10783/A

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/322

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIX/2

Période 1579 - 1579

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XX/1

Période 1482 - 1482

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VI/746

Période 1761 - 1761

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles DU BARLE, 18 novembre 1758 - 20 novembre 1770 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXIX/490

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Denis DULION, 8 octobre 1762 - 3 août 1798 (étude CXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19840688/13

Période 1978 - 1978

Fonds Ministères chargés des Travaux publics, puis de l'Équipement ; Direction du Personnel. Dossiers individuels d'agents des ponts et chaussées ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 279 Edepot 901

Période 1599 - 1699

Fonds 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône

Cote 279 Edepot 854

Période 1365 - 1706

Fonds 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône