Cote 4002 X 91

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1892

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10237

Période 1814 - 1844

Fonds Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/543

Période 1848 - 1848

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/377

Période 1835 - 1835

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5508

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2003

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/522

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/497

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940432/33

Période 1910 - 1926

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de AAC à ALK (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940432/35

Période 1931 - 1931

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de AAC à ALK (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales