Cote F/18/1973

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/538

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/405

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/302

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXV/400

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean COLAS, 8 janvier 1645 - 7 juin 1665 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XX/69

Période 1574 - 1574

Fonds Minutes et répertoires du notaire François YMBERT, 5 janvier 1541 - 1575 (étude XX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/101

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Gervais MANCHON, 1er juillet 1643 - 4 mars 1656 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/3978

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Ain à Bouc...

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Période 1813 - 1813

Fonds Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)

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