Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/189

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1e/573

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guillaume Henri PICQUAIS, 7 mai 1768 - 28 octobre 1789 (étude LVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1822 - 1822

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/48

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1815 - 1815

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/252

Période 1638 - 1638

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques II CHARLES, 14 août 1635 - 29 mai 1640 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VII/34

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1820 - 1820

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean VINGTAIN, 3 septembre 1798 - 29 avril 1822 (étude V)

Lieu de conservation Archives nationales