Ruelle, François
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- Documents d'archives 10
- Archives nationales 10
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Cote V/1/524
Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote V/1/444
Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
Lieu de conservation Archives nationales
-
Document d'archives
Cote V/1/418
Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Lieu de conservation Archives nationales
-
Document d'archives
Cote V/1/365
Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Lieu de conservation Archives nationales
-
Document d'archives
Cote V/1/342
Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote MC/ET/XCII/483
Période 1735 - 1735
Fonds Minutes et répertoires du notaire François Jean ROGER, 9 avril 1731 - 4 septembre 1754 (étude XCII)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Période 1789 - 1789
Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel HAVARD, 11 octobre 1783 - 10 mai 1796 (étude LXXVII)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote MC/ET/XVIII/496
Période 1722 - 1722
Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote Y//14621
Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par Q-Z
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote MC/ET/CXVI/363
Période 1751 - 1751
Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques LENOIR, 19 décembre 1750 - 3 août 1775 (étude CXVI)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives