Cote 19970581/3

Période 1877 - 1880

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1877-1880)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3567

Période 1812 - 1812

Fonds Intérieur ; Police. Demandes de passeports (1793-1818)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/444

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/409

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXVI/379

Période 1761 - 1761

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre MOUETTE, 10 juin 1730 - 22 juin 1769 (étude LXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas ARNOULT, 14 septembre 1771 - 20 août 1781 (étude XIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre LIÉNARD, 1er juillet 1777 - 28 janvier 1814 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/3/78

Période 1789 - 1792

Fonds Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires de Paris (1789-1792)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/10367

Période 1854 - 1854

Fonds Cultes. Cultes protestants : dossiers individuels des pasteurs (1798-1905)

Lieu de conservation Archives nationales