Cote F/1dII/C/9

Période 1852 - 1852

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10777

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/541

Période 1848 - 1848

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/487

Période 1844 - 1844

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Pierre FOURNIER, 3 juin 1761 - 14 juillet 1786 (étude XLI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/272

Période 1639 - 1639

Fonds Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIII/131

Période 1574 - 1574

Fonds Minutes et répertoires du notaire Raoul BONTEMPS, 29 août 1569 - juillet 1617 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/419

Période 1731 - 1731

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis de LA FOSSE, 7 avril 1731 - 21 juin 1748 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/4

Période 1607 - 1607

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/8

Période 1608 - 1608

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales