Cote 19940448/104

Période 1921 - 1921

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GA à GIE (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5727

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1812 - 1812

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, janvier 1810 - décembre 1819 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/166

Période 1544 - 1544

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/20

Période 1487 - 1487

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/III/313

Période 1564 - 1564

Fonds Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4101

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Var

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20010214/4

Fonds Culture ; Centre national de la cinématographie française (CNC)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/10429

Période 1880 - 1895

Fonds Cultes. Cultes protestants : dossiers individuels des pasteurs (1798-1905)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/1726

Période 1884 - 1884

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1884

Lieu de conservation Archives nationales