Cote F/7/10782/B

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10783/B

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/445/B

Période 1841 - 1841

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1803 - 1803

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BADENIER, 30 octobre 1789 - 14 avril 1804 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1843 - 1843

Fonds Minutes et répertoires du notaire Constant Pierre CHARLOT, 11 septembre 1823 - 10 juin 1846 (étude LXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/34

Période 1648 - 1648

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR, 11 mai 1632 - 7 février 1652 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXI/102

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexandre FORTIER, 25 novembre 1728 - 18 janvier 1770 (étude XXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote X/1a/16

Fonds Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19780645/109

Période 1870 - 1970

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : D à K (1870-1970)

Lieu de conservation Archives nationales