Inventaire d'archives : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)

Contenu :

Le présent instrument de recherche est un index alphabétique des noms des parties cités dans les arrêts, jugés et lettres du Parlement de Paris, entre 1350 et 1363 (registres X/1a/11, 13 à 16), donnant dates, cotes et folios des actes, avec des précisions sur la qualité et la fonction des personnes.
Commencé dès 1919 par les conservateurs de la section ancienne des Archives nationales, le fichier manuscrit a été entièrement repris à partir de 1973 avec l'outil informatique, en collaboration avec le Centre d'étude d'histoire juridique (cf. précisions en bibliographie).
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Précisions sur le processus de dématérialisation de l’instrument de recherche originel.
L'index originel dactylographié de 20 246 fiches a été dématérialisé en 2022-2023 par saisie sur l’outil de rédaction Prodoc, par Franck Daloux, sous la direction de Michel Ollion.

Cote :

X/1a/11, X/1a/13-X/1a/16

Publication :

Archives Nationales (France)
1919-1977
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur l'acquisition :

Pris en charge à la Révolution.

Description :

Mise en forme :
Classement alphabétique des noms des parties

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
5 registres.

Références bibliographiques :

Langlois (Monique), Contrôle et enrichissement d'un instrument de travail ancien. Le fichier des noms des parties en procès devant le Parlement de Paris de 1350 à 1363. In: , présentés par Lucie Fossier - André Vauchez - Cinzio Violante. Rome : École Française de Rome, 1977. pp. 381-392. (Publications de l'École française de Rome, 31);Informatique et histoire médiévale. Actes du colloque de Rome (20-22 mai 1975)
Pour en savoir plus sur l'élaboration de l'instrument de recherche Accès à l'article : 

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_032037

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