Cote Z/1e/578

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2158/B

Période 1822 - 1822

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/425

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/274

Période 1728 - 1728

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1812 - 1812

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Alexandre LAUDIGEOIS, 13 novembre 1797 - 16 janvier 1816 (étude CII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1803 - 1803

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean François CABAL-CASTEL, 23 août 1791 - 13 février 1811 (étude LXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Emmanuel ARNAUD, 17 juillet 1764 - 1er septembre 1798 (étude LI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Emmanuel ARNAUD, 17 juillet 1764 - 1er septembre 1798 (étude LI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/341

Période 1634 - 1634

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1630 - décembre 1640 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/338

Période 1633 - 1633

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1630 - décembre 1640 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales