Cote F/1dII/D/16

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/D/16

Période 1852 - 1852

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/215

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/226

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3319

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10785

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/192

Période 1822 - 1822

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/265

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/473

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/400

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales