Cote F/1dII/M/2

Période 1791 - 1791

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/M/2

Période 1849 - 1849

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/M/2

Période 1825 - 1825

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4994

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/930

Période 1838 - 1838

Fonds Minutes et répertoires du notaire Victoire François Casimir NOËL, 25 juin 1822 - 12 juillet 1853 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/4/1990

Période 1824 - 1824

Fonds Intérieur ; Comptabilité générale. Pensions : index nominatif des dossiers collectifs et individuels (1789-1830)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1815 - 1830

Fonds Maison du Roi. Brevets des fournisseurs du Roi (1815-1830)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1815 - 1830

Fonds Maison du Roi. Brevets des fournisseurs du Roi (1815-1830)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote o/3/874

Période 1815 - 1830

Fonds Maison du Roi. Brevets des fournisseurs du Roi (1815-1830)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dI/96

Période 1870 - 1880

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Candidatures administratives (1830-1895)

Lieu de conservation Archives nationales