Cote MC/ET/LXXXII/1928

Période 1946 - 1946

Fonds Minutes et répertoires du notaire Victor Ernest Quentin BACHELEZ, 17 janvier 1901 - 7 mai 1946 (étude LXXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/55

Période 1708 - 1708

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPORT, 18 juillet 1695 - 20 mai 1727 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XII/51

Période 1622 - 1622

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude LEVOYER, 15 avril 1587 - 30 mars 1637 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//14643

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par Q-Z

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VII/801

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19810033/180

Période 1922 - 1975

Fonds Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19800098/217

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1945 - 1958

Fonds Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771065/228

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales