Cote BB/11/2054

Période 1887 - 1887

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/94

Période 1939 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/491

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1828 - 1828

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexis BERNARD, 2 juin 1827 - 9 mai 1832 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1826 - 1826

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas Philippe FOUCHER, 9 novembre 1802 - 30 août 1834 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/101

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Gervais MANCHON, 1er juillet 1643 - 4 mars 1656 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/101

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Gervais MANCHON, 1er juillet 1643 - 4 mars 1656 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4068

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Lot-et-Gar...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VII/775

Période 1847 - 1848

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VII/774

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales