Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Licitation entre Zacharie Désiré Prosper Heuste, fabricant de laiton demeurant au 43 rue de la Grande-Truanderie, et Jeanne...

Date : 12 mai 1847

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Titre :

Licitation entre Zacharie Désiré Prosper Heuste, fabricant de laiton demeurant au 43 rue de la Grande-Truanderie, et Jeanne Martin, veuve de Jean Pierre Lyottier demeurant au 261 rue Saint-Martin, et Antoinette Martin, veuve en premières noces d'Alexis Philippe Rose Menard, et épouse en secondes noces de Jean Adolphe Langrée demeurant au 59 rue des Dames aux Batignolles-Monceaux.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes analysés par le personnel du Minutier central

Date de création de la notice : 2016 (N. Jourdain)

Cote :

MC/ET/VII/774

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Heuste, Zacharie Désiré Prosper, Langrée, Jean Adolphe, Lyottier, Jean Pierre, Martin, Antoinette, Martin, Jeanne, Menard, Alexis Philippe Rose

Lieux :

Grande-Truanderie (rue de la), Saint-Martin (rue), Batignolles-Monceaux (ancienne commune), Dames (rue des)

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