ARNOUX, Jean
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- Documents d'archives 7
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Cote BB/27/1421
Période 1940 - 1945
Fonds Fichier des déchéances de la nationalité française entre 1940 et 1944.
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote V/1/504
Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote MC/ET/XXXVI/21
Période 1566 - 1566
Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean YVER, 1562 - 1579 (étude XXXVI)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote MC/ET/XXXIII/19
Période 1544 - 1544
Fonds Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote MC/ET/I/267
Période 1716 - 1716
Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote 2 U 538
Période 1871 - 1891
Fonds Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Lieu de conservation Archives départementales du Var
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Document d'archives
Cote 2 U 569
Période 1877 - 1879
Fonds Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Lieu de conservation Archives départementales du Var
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Document d'archives