Cote F/7/5611

Période 1769 - 1817

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/495

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/496

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/484

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/474

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guillaume Henri PICQUAIS, 7 mai 1768 - 28 octobre 1789 (étude LVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire François BRICHARD, 4 janvier 1776 - 11 février 1794 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1835 - 1835

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexandre Marie DELAMOTTE, 13 septembre 1826 - 5 juin 1844 (étude CXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1799 - 2002

Fonds Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 4Q 34

Période 1701 - 1900

Fonds Domaine, 1791-1940

Lieu de conservation Direction des Archives départementales des Yvelines