Cote F/1dII/B/8

Période 1821 - 1821

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/B/8

Période 1792 - 1792

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/166

Période 1906 - 1906

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BAS à BER (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste MINGUET, 12 avril 1783 - 1er septembre 1798 (étude V)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXI/107

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, janvier 1790 - 16 août 1799 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1 J 863

Période 1799 - 1799

Fonds Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée

Lieu de conservation Archives départementales de la Creuse

Cote 3 E 444/1-15

Période 1747 - 1788

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

Cote 3 E 444/3

Période 1754 - 1756

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

Cote 3 E 444/5

Période 1760 - 1762

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

Cote 3 E 444/12

Période 1781 - 1783

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire