Cote V/1/532

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/484

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1810 - 1810

Fonds Minutes et répertoires du notaire Vincent DUNAYS, 2 décembre 1797 - 22 juin 1820 (étude LXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIV/557

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Éloi FIEFFÉ, 12 décembre 1776 - 3 septembre 1789 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4213

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Ain à Bouc...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//13442

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par A-B

Lieu de conservation Archives nationales