BOUCHET, Paul.

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  • Archives nationales 15

Dates

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BOUCHET, Paul

Cote 19940434/541

Période 1936 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

BOUCHET, Paul

Cote 19940434/541

Période 1932 - 1933

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Bouchet, Paul (....-....)

Cote LH//306/112

Période 1802 - 1977

Fonds Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

BOSREDON, Pierre | BOSSU, Jacqueline | BOT, Sylvie | BOTHERON, Denis | BOUAN, Robert | BOUBAT, A. Marie | BOUCANT, Christine |...

Cote 19780053/29

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

BONNET, Georges | BONNET, Pierre | BONNET, René | BORNE, Charles | BONNIER, Marcel | BOSSAVY, Fernand | BOSSELUT, Antoine | B...

Cote 19850697/8

Période 1984 - 1984

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel (1984)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit civil ; Bureau de la procédure et du droit public ; Bureau de...

Cote 19970349/1-19970349/7

Période 1964 - 1990

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

travaux de la commission PERROT (Roger PERROT, professeur de droit à l'université de Paris II) en vue d'un projet de loi tendant à améliorer...

Cote 19970349/3

Période 1964 - 1989

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit civil ; Bureau de la procédure et du droit public ; Bureau de...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Idem, saisies conservatoires (1984-1989) : | * Notes de travaux et mise en place des dispositions générales pour l'élaboration d'un texte ...

Cote 19970349/6

Période 1984 - 1989

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit civil ; Bureau de la procédure et du droit public ; Bureau de...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

MISSION CADIOU, rapport de Monsieur Alain CADIOU (Inspection Générale des Finances) sur les dépenses consenties par l'Etat au titre des frai...

Cote 19970349/1

Période 1986 - 1988

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit civil ; Bureau de la procédure et du droit public ; Bureau de...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Idem, saisie vente (1977, 1984-1989) : | * Notes et procès-verbaux de réunions pour l'élaboration d'un texte de loi sur la saisie vente (s...

Cote 19970349/7

Période 1977 - 1989

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Sous-direction du droit civil ; Bureau de la procédure et du droit public ; Bureau de...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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