Cote X/1a/13

Fonds Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1881

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses du Puy, de Quimper et Rennes)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote X/1a/8846

Fonds Parlement de Paris. Anciens registres du greffe (1328-1375). Index des parties (A-C).

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771065/56

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 3 E 523/329

Période 1795 - 1838

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

Cote 3 E 523/330

Période 1798 - 1802

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

Cote 3 E 523/331

Période 1802 - 1803

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

Cote 3 E 523/332

Période 1803 - 1804

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

Cote 3 E 523/337

Période 1809 - 1809

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

Cote 3 E 523/338

Période 1810 - 1810

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire