Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/447

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIV/760

Période 1807 - 1807

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas HUA, 19 décembre 1789 - 23 avril 1810 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/425

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/617

Période 1725 - 1725

Fonds Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1843 - 1843

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1850 - 1865

Fonds Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890469/47

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/1933

Période 1627 - 1660

Fonds «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCI. MC/ET/XCI/1894-MC/ET/XCI/1950 (1209-1917)

Lieu de conservation Archives nationales