Saisseval, Claude Louis Marie de (1754-1825 ; maréchal de camp)

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  • Archives nationales 14

Dates

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Rente viagère, constitution. Saisseval, Claude-Louis. marquis de. Algres, Pierre-Philippe d'

Cote MC/ET/LXV/448

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Transport. Saint-Farre, Louis-Etienne de. Baland, Hubert. Saisseval, Claude-Louis-M.. marquis de. (débiteur)

Cote MC/ET/LII/627

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Obligation. Saisseval, Claude-Louis-Marie. marquis de. Saint-Farre, Louis-Etienne de. Bourbon (rue de) dmt à

Cote MC/ET/LII/624

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Obligation. Saisseval, Claude-Louis-Marie. marquis de. Saint-Farre, Louis-Etienne de. Dragons (mestre de camp de)

Cote MC/ET/LII/624

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Transaction entre Nicolas Marin Félix, à Tilboy (sic) (Seine-et-Oise), et Claude Louis Saisseval, rue de Lille, n° 560.

Période 1801 - 1801

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre FOURCAULT de PAVANT, 2 décembre 1797 - 23 décembre 1816 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Mainlevée par Didier et Valentine Louise Lemonnier, son épouse, rue Saint Marc, à Claude Louis Saisseval.

Période 1801 - 1801

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre FOURCAULT de PAVANT, 2 décembre 1797 - 23 décembre 1816 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Dépôt de pièces, mainlevées et jugements faisant mainlevées à Claude Louis Saisseval.

Période 1801 - 1801

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre FOURCAULT de PAVANT, 2 décembre 1797 - 23 décembre 1816 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Obligation par Louis Claude Saisseval, rue de Lille, division Fontaine de Grenelle, n° 640, et Antoine Charles Aubert, à Charles Louis André...

Période 1801 - 1801

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre FOURCAULT de PAVANT, 2 décembre 1797 - 23 décembre 1816 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Dépôt de pièces concernant Claude Louis Saisseval, rue de Lille.

Période 1801 - 1801

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre FOURCAULT de PAVANT, 2 décembre 1797 - 23 décembre 1816 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès: Grimoard Beauvoir Duroure, Marie-Louise-Sophie. Saisseval, Claude-Louis (épouse de).

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre FOURCAULT de PAVANT, 2 décembre 1797 - 23 décembre 1816 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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