Cote BB/11/528

Période 1847 - 1847

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/489

Période 1844 - 1844

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/528

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/395

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/299

Période 1720 - 1720

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19860510/37

Période 1950 - 1980

Fonds Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des renseignements généraux : dossiers de la section "presse et mé...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 550 Edepot 233

Période 1576 - 1783

Fonds 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône