Tribunal de Commerce d'Embrun
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- Archives des Hautes-Alpes 10
- Tribunal de Commerce d'Embrun 10
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Cote 1379 W 17
Période 1941 - 1951
Fonds Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce d'Embrun
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
-
Document d'archives
Cote 1379 W 17
Période 1941 - 1951
Fonds Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce d'Embrun
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
-
Document d'archives
Cote 1343 W art. 884 ; 1379 W art. 17-18
Période 1936 - 1951
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
-
Inventaire d'archives
Cote 1379 W 18
Période 1936 - 1951
Fonds Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce d'Embrun
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
-
Document d'archives
Cote 1343 W 884
Période 1951 - 1951
Fonds Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce d'Embrun
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
-
Document d'archives
Cote 1343 W 884, 1379 W 17-18
Période 1936 - 1951
Fonds Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce d'Embrun
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
-
Document d'archives
Cote 1379 W 17
Période 1941 - 1951
Fonds Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce d'Embrun
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
-
Document d'archives
Cote 1343 W 884, 1379 W 18
Période 1936 - 1951
Fonds Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce d'Embrun
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
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Document d'archives
Cote 1379 W 18
Période 1936 - 1951
Fonds Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce d'Embrun
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
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Document d'archives
Cote 1343 W 884
Période 1951 - 1951
Fonds Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce d'Embrun
Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes
-
Document d'archives