Communauté de communes du Serrois (Serres)

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  • Documents d'archives 5

  • Archives des Hautes-Alpes 5

Dates

5 contenus liés

- Perception de Serres : Communauté de communes du Serrois, Syndicat intercommunal de la Carte d'aménagement du Serrois, S.I.V.U ; de German...

Cote 1266 W 202

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Communautés de communes de Ribiers, du Savinois et du Serrois : délibérations.

Cote 1366 W 10

Période 1994 - 2001

Fonds Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Etude LEXTRAIT région PACA (1993). - Secteur champsaur-Valgaudemar : eau (1994). - Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de...

Cote 1366 W 24

Période 1993 - 2003

Fonds Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Communautés de communes du Laragnais et du Serrois : délibérations.

Cote 1366 W 11

Période 1994 - 2000

Fonds Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Communauté de commune de Ribiers : application du 4ème alinéa de l'article L233-78 du code des communes (1995). - District des Deux Buëch ...

Cote 1366 W 25

Période 1981 - 2000

Fonds Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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