Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/3251

Période 1896 - 1896

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1896

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/261

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/290

Période 1732 - 1732

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1819 - 1819

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/1247

Période 1872 - 1872

Fonds Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1815 - 1815

Fonds Minutes et répertoires du notaire Isidore Louis BRIÈRE de MONDÉTOUR, 30 novembre 1814 - 17 février 1816 (étude LXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1813 - 1813

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19790846/95

Période 1870 - 1970

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : A à C (1870-1970)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19840689/5

Période 1972 - 1972

Fonds Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels techniciens, administratifs ...

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