COURTET, François
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- Documents d'archives 8
- Archives nationales 8
- Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1976-1983) 1
- Cour de cassation, greffe criminel 1
- Dupressoir, François 1
- Etude XXXVII 1
- France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des personnels vétérinaires, des haras et d'inspection (1976-1983) 1
- Hua, Nicolas 1
- Tronson, Germain 1
- Étude notariale I (Paris ; 1575-....) 1
- Étude notariale XLIV (Paris ; 1662-....) 1
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Période 1890 - 1910
Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote V/1/472
Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote V/1/402
Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote MC/ET/XLIV/743
Période 1805 - 1805
Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas HUA, 19 décembre 1789 - 23 avril 1810 (étude XLIV)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Période 1831 - 1831
Fonds Minutes et répertoires du notaire François DUPRESSOIR, 19 juin 1829 - 5 mars 1835 (étude XXXVII)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote MC/ET/I/78
Période 1619 - 1619
Fonds Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote 19800474/23
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
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Document d'archives