LEVIS, Daniel

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  • Archives nationales 29

Dates

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LEVASSEUR, Paulette | LEVAVASSEUR, Armelle | LEVEQUE, Jean-François | LEVEQUE, Veronique | LEVERT, Etienne | LEVET-TRAFIT, Bernar...

Cote 19900358/175

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Toxicomanie : avril 1986-mars 1988 | - SIDA : mars 1985-février 1988 | - Ethique médicale : octobre 1984-mars 1988 | - Etrangers et immigrés...

Cote 19930289/8

Période 1986 - 1988

Fonds Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé des Droits de l'Homme (1986-1987) ; Secrétaire d'Etat...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Affaires internationales : 1986-1988 dont : plan général d'action : août 1986-novembre 1987 ; | Organisation des Nations-Unies (ONU) et Orga...

Cote 19930289/11

Période 1986 - 1988

Fonds Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé des Droits de l'Homme (1986-1987) ; Secrétaire d'Etat...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Nouvelle-Calédonie 1987 | - Objecteurs de conscience : 1986-1988 | - Procédures parlementaires : 1987 | - Presse : interdiction de vente a...

Cote 19930289/23

Période 1986 - 1988

Fonds Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé des Droits de l'Homme (1986-1987) ; Secrétaire d'Etat...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Politique extérieure : cas particuliers : 1986-1988 | - Amnesty international : fichiers nominatifs : juin 1986-janvier 1988 | - Commissio...

Cote 19930289/20

Période 1986 - 1988

Fonds Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé des Droits de l'Homme (1986-1987) ; Secrétaire d'Etat...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

FERULLA, Gérard | FLURY-HERARD, Elisabeth | FORNACCIARIC, Marc | FRANCESCHINI, Laurence | GAUDIN, Michel | GINTER, Eric | GRAPI...

Cote 19830645/7

Période 1980 - 1981

Fonds Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1979-1983)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Centenaire de la naissance de René CASSIN : avril 1981-septembre 1987 dont : transfert des cendres au Panthéon : 5 octobre 1987 | - Bicent...

Cote 19930289/4

Période 1986 - 1988

Fonds Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé des Droits de l'Homme (1986-1987) ; Secrétaire d'Etat...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Législation et réglementation : 1986-1988 dont : projet de réforme du Code de la nationalité : janvier 1986-mars 1988 ; | Détention provisoi...

Cote 19930289/10

Période 1986 - 1988

Fonds Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé des Droits de l'Homme (1986-1987) ; Secrétaire d'Etat...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Affaires internationales : dossiers par pays (Nicaragua à Zimbabwe)

Cote 19930289/14

Période 1986 - 1988

Fonds Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé des Droits de l'Homme (1986-1987) ; Secrétaire d'Etat...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

id.

Cote 19930289/18

Période 1986 - 1988

Fonds Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé des Droits de l'Homme (1986-1987) ; Secrétaire d'Etat...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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