Cote F/7/10786/A

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2135

Période 1838 - 1841

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1844

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1835 - 1835

Fonds Minutes et répertoires du notaire Joachim PERRET, 20 avril 1820 - 8 juin 1841 (étude XCV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/623

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1821 - 1821

Fonds Minutes et répertoires du notaire Angélique Jean BELLANGER, 24 avril 1810 - 21 février 1823 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1834 - 1834

Fonds Minutes et répertoires du notaire Eugène Pierre LOUVEAU, 6 janvier 1827 - 14 août 1840 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXI/83

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, janvier 1784 - décembre 1789 (étude LXXI)

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