Cote V/1/189

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 3239 X 85 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1885

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/407

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/364

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/340

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/289

Période 1732 - 1732

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/272

Période 1728 - 1728

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1840 - 1840

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, janvier 1833 - décembre 1842 (étude CI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/496

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Gatien MOREAU, 10 avril 1782 - 23 août 1791 (étude LXII)

Lieu de conservation Archives nationales