Période 1886 - 1886

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Cahors, Cambrai et Carcassonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/D/10

Période 1806 - 1806

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2160

Période 1848 - 1848

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1762 - 1762

Fonds Minutes et répertoires du notaire Amable Toussaint DELARUE, 26 juin 1761 - 17 juillet 1798 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

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Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

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Cote Z/1j/970

Fonds Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts (1764-1773)

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