Perception de Veynes

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  • Documents d'archives 27

  • Archives des Hautes-Alpes 27

  • Trésorerie générale des Hautes-Alpes 27

Dates

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- Perception de Tallard : S.I.V.U. De Peyssier, Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lettret-Tallard, Syndicat intercommu...

Cote 1266 W 66

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Veynes : C.C.A.S. De Chabestan, Caisse des Ecoles de Chabestan, commune de Châteauneuf-d'Oze, commune de Furmeyer, commune de ...

Cote 1266 W 104

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Veynes : Caisse des Ecoles de Montmaur, C.C.A.S. De Montmaur, commune d'Oze, commune de Saint-Auban-d'Oze, commune du Saix, S....

Cote 1266 W 105

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Tallard : S.I.V.U. De Chatrelard, S.I.V.U. De Peyssier, Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lettret-Tall...

Cote 1266 W 138

Période 1992 - 1992

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Veynes : commune d'Oze, commune de Saint-Auban-d'Oze, commune du Saix, S.I.V.U. D"aménagement de la Haute-Vallée de Maraize, S...

Cote 1266 W 140

Période 1992 - 1992

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Veynes : commune de Chabestan, Caisse des Ecoles de Chabestan, C.C.A.S. De Chabestan, commune de Châteauneuf-d'Oze, commune de...

Cote 1266 W 206

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Veynes : commune de Montmaur, C.C.A.S. De Montmaur, Caisse des Ecoles de Montmaur, commune d'Oze.

Cote 1266 W 238

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Veynes : commune de Saint-Auban-d'Oze, commune du Saix, S.I.V.U. D'aménagement de la Haute Vallée de Maraize, Syndicat interco...

Cote 1266 W 239

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Veynes : commune de Saint-Auban-d'Oze, commune du Saix.

Cote 1266 W 265

Période 1996 - 1996

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Tallard : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lettret-Tallard, Syndicat intercommunal d'électrification ...

Cote 1266 W 29

Période 1989 - 1989

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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