Document d'archives : Perception de Veynes : commune d'Oze, commune de Saint-Auban-d'Oze, commune du Saix, S.I.V.U. D"aménagement de la Haute-Vallée de...
Titre :
Perception de Veynes : commune d'Oze, commune de Saint-Auban-d'Oze, commune du Saix, S.I.V.U. D"aménagement de la Haute-Vallée de Maraize, Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de La Bâtie-Chabestan.
Cote :
1266 W 140
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Institutions :
Perception de Veynes, Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de La Bâtie-Chabestan, Syndicat intercommunal à vocation unique de la haute vallée de Maraize (Le Saix), Trésorerie générale des Hautes-Alpes