Période 1989 - 2001

Fonds Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) (2001)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/DC/XCIV/20

Période 1846 - 1873

Fonds Dossiers de clients de l'étude XCIV

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5025

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/129

Période 1581 - 1581

Fonds Minutes et répertoires du notaire Cléophas PÉRON, mai 1555 - 18 mars 1599 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLV/298

Fonds Minutes et répertoires du notaire François CLIGNET, 28 juin 1698 - 30 décembre 1709 (étude XLV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/277

Période 1641 - 1641

Fonds Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/38

Période 1591 - 1591

Fonds Minutes et répertoires du notaire Laurent I de MONHENAULT, 4 novembre 1579 - 16 mai 1619 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/III/121

Période 1557 - 1557

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970105/53

Période 1993 - 1993

Fonds Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...

Lieu de conservation Archives nationales