Cote 19970581/4

Période 1881 - 1883

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1881-1883)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/190

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1847

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/515

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/464

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/398

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/372

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/370

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/380

Période 1763 - 1763

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1893 - 1893

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses d'Agen, Aire, Aix, Ajaccio, A...

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