Cote F/7/3300

Période 1794 - 1795

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3299/18

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10845/C

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Toussaint Nicolas GARNIER, février 1780 - 21 mars 1802 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/558

Fonds Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/432

Période 1737 - 1737

Fonds Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXI/106

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, janvier 1790 - 16 août 1799 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VII/761

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales