Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5605

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/525

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/375

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/359

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/359

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIII/3

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis DAUBANTON, 25 avril 1648 - 3 avril 1664 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis François ROBIN, 22 juillet 1791 - 20 juillet 1816 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIII/48

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre HAFFREY, 7 avril 1646 - 11 décembre 1652 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1896

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses du Puy, de Quimper et Rennes)

Lieu de conservation Archives nationales