Cote F/1dII/D/21

Période 1797 - 1798

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/215

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10762/A

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/402

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/364

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/C/126

Période 1584 - 1584

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean COTHEREAU, 6 février 1583 - 1597 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/C/126

Période 1588 - 1588

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean COTHEREAU, 6 février 1583 - 1597 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXIII/281

Période 1612 - 1612

Fonds Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIX/252

Période 1599 - 1599

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean I FRANÇOIS, 1593 - avril 1610 (étude XLIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLV/36

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis TURGIS, 11 mars 1603 - 17 juin 1633 (étude XLV)

Lieu de conservation Archives nationales