Cote 19940459/236

Période 1913 - 1921

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940459/236

Période 1923 - 1930

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2629

Période 1892 - 1892

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1892

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1912 - 1914

Fonds Travaux d'art, musées et expositions. 3e volume (XIXe-XXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19960098/5

Période 1945 - 1948

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Division des professions ; Sous-direction des professions judiciaires et juridiques (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771065/155

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales