Cote 19940445/76

Période 1927 - 1929

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FA à FIH (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIII/479

Période 1771 - 1771

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jules LE POT d'AUTEUIL, 16 mars 1759 - 10 septembre 1783 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIII/479

Période 1771 - 1771

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jules LE POT d'AUTEUIL, 16 mars 1759 - 10 septembre 1783 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/272

Période 1733 - 1733

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, 22 avril 1730 - décembre 1739 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//11588/B

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771173/14

Période 1972 - 1972

Fonds Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1972)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890470/12

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 E 16685

Période 1561 - 1561

Fonds 2 E et E - Archives des notaires

Lieu de conservation Archives départementales de la Drôme