Cote BB/11/651

Période 1855 - 1855

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXX/269

Période 1721 - 1721

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIII/122

Période 1611 - 1611

Fonds Minutes et répertoires du notaire Raoul BONTEMPS, 29 août 1569 - juillet 1617 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIII/11

Période 1630 - 1630

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, 18 avril 1613 - décembre 1632 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 U 323

Période 1835 - 1836

Fonds Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Lieu de conservation Archives départementales du Var

Cote 19830538/90

Période 1983 - 1983

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales