Cote V/1/493

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/444

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/374

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/334

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/308

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIII/107

Période 1604 - 1604

Fonds Minutes et répertoires du notaire Raoul BONTEMPS, 29 août 1569 - juillet 1617 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/131

Période 1601 - 1601

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/3984

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Ain à Bouc...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/3988

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Ain à Bouc...

Lieu de conservation Archives nationales