Cote F/1dII/V/4

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/474

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/474

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//12639

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par Q-Z

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/1591

Période 1749 - 1876

Fonds «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude VIII. MC/ET/VIII/1366-MC/ET/VIII/1372 et MC/ET/VIII/1577-MC/ET/VIII/1592 (1371-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890552/85

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19810538/44

Période 1976 - 1976

Fonds Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1976)

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