Cote V/1/457

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/326

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/498

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Antoine DOSFANT, 5 juillet 1766 - 14 octobre 1791 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1817 - 1817

Fonds Minutes et répertoires du notaire Benjamin VERNOIS, 9 avril 1807 - 27 novembre 1828 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//14349/A

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F

Lieu de conservation Archives nationales