Cote BB/11/2060

Période 1887 - 1887

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940445/244

Période 1921 - 1921

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940445/244

Période 1933 - 1935

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3569

Période 1806 - 1809

Fonds Intérieur ; Police. Demandes de passeports (1793-1818)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/292

Période 1733 - 1733

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCV/491

Période 1816 - 1816

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis LE PELLETIER, 18 avril 1804 - 20 avril 1820 (étude XCV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2700 X 84 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1884

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19840321/4

Période 1968 - 1968

Fonds Justice ; Direction des services judiciaires ; Sous-direction des greffes ; Bureau des fonctionnaires ; Bureau des fonctionnaires des servic...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19920063/12

Période 1986 - 1986

Fonds Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...

Lieu de conservation Archives nationales