Cote BB/11/3180

Période 1895 - 1895

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1895

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2140

Période 1827 - 1827

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5632

Période 1769 - 1817

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/531

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/459

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/769

Période 1739 - 1739

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude ALEAUME, 12 novembre 1730 - 19 février 1762 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/202

Période 1720 - 1720

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/202

Période 1720 - 1720

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/303

Période 1747 - 1747

Fonds Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1884 - 1904

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Bayeux, Bayonne, Beauvais et Belley)

Lieu de conservation Archives nationales