Cote F/7/3299/7

Période 1803 - 1804

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/1

Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/G/11

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/G/11

Période 1792 - 1792

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/G/11

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/G/11

Période 1806 - 1806

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/1

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2158/B

Période 1856 - 1856

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/29/1063

Période 1808 - 1830

Fonds Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis GRIVEAU, 13 septembre 1783 - 2 mars 1790 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales